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Marques déposées par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
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L'école des céréales
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'école des céréales
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3588034
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2028
L\'école des céréales de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque L'école des céréales

Déposée le 11 juillet 2008 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'école des céréales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23-25 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque L'école des céréales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'école des céréales arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie , HEALTHYNOMIE


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901 - 23-25 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement avec limitation le 14 mai 2018 n°2681102 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14

Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, livres, manuels d'instruction, prospectus, revues ; Organisation de visites et d'excursions à but pédagogique ; Education, enseignement, formation professionnelle, formation pratique (démonstration) ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques et de notices électroniques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférence, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.